
Bulletin officiel spécial n° 6 du 28 août 2008

Programmes du
collège
Programmes de l’enseignement
d’histoire-géographie-éducation civique
classe de
quatrième


Ministère de
l’Éducation nationale
Histoire
Classe de quatrième
DU SIÈCLE DES
LUMIÈRES Á L’ÂGE INDUSTRIEL
À l’école
primaire, les élèves ont abordé le XVIIIe siècle, la Révolution française et le XIXe siècle,
essentiellement à travers l’histoire nationale.
En quatrième, les révolutions
sont au centre du programme : les XVIIIe et XIXe siècles sont caractérisés par des ruptures
décisives dans l’ordre politique, social et économique et par l’accélération de
l’histoire.
Les élèves,
poursuivent l’acquisition de repères en approfondissant la maîtrise de leur utilisation.
Ils
consolident leur pratique de sources historiques diverses : identification, prise en compte du
contexte, confrontation entre sources différentes. Ils sont amenés à développer davantage
l’exposition de leurs connaissances : les textes produits à l’écrit et les prises de parole
doivent mettre en évidence les continuités, les ruptures et les interactions…
Ces deux capacités (analyse de
documents et maîtrise de l'expression écrite et orale) concernent toutes les parties du
programme.
Thème
transversal au programme d’histoire : Les arts, témoins de l’histoire des XVIIIe et XIXe
siècles |
Ce thème ne fait pas l’objet d’un enseignement isolé ; le professeur choisit un
itinéraire composé d’au moins une œuvre et/ou un artiste significatif pour chacune des
parties du programme. Les dimensions sensible,
technique et esthétique, impliquent un travail conjoint avec les professeurs des autres
disciplines concernées.
EXEMPLES
D’ŒUVRES OU D’ARTISTES (la liste n’est ni impérative, ni limitative) Des
tableaux de Canaletto, Vernet, Vigée-Lebrun, Goya, David, Delacroix, Ingres, Monet,
Meyssonnier (Siège de Paris), des portraits des rois de France… Des
sculptures de Puget, Pigalle, Carpeaux, Bartholdi, Rodin, Camille Claudel… Des photos et
les premiers films de Nadar, des Frères Lumière… Des
œuvres d’architecture et d’urbanisme : Le Petit Trianon à Versailles, la Place de la
Concorde de Ange-Jacques Gabriel, l’Opéra Garnier à Paris, le Paris d’Haussmann, le
Vittoriano à Rome, le quartier wilhelmien de Strasbourg ou Metz, l’œuvre de
Gustave Eiffel… Des
extraits d’œuvres littéraires de Beaumarchais, Goethe, Germaine de Staël, Balzac, George
Sand, Flaubert, Zola… Des extraits d’œuvres de compositeurs : Vivaldi, Mozart,
Beethoven, Schubert, Verdi, Wagner… |
CAPACITÉS
identifier la nature de
l’œuvre
situer l’œuvre dans le temps
et dans son contexte et en expliquer l’intérêt historique
décrire l’œuvre et en
expliquer le sens
distinguer les dimensions
artistiques et historiques de l’œuvre d’art
|
I - L’EUROPE ET LE MONDE AU XVIIIe
SIÈCLE ( environ 25% du temps
consacré à l’histoire) |
Thème 1
- L’EUROPE DANS LE MONDE AU DÉBUT DU XVIIIe SIÈCLE |
CONNAISSANCES
Les
grandes puissances européennes et leurs domaines coloniaux, les grands
courants d’échanges mondiaux au début du XVIIIe siècle. |
DÉMARCHES
L’étude s’appuie sur des cartes et des tableaux au choix représentant
une ville ou un port. |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser les repères suivants
Les grandes puissances politiques en
Europe sur une carte de l’Europe au début du XVIIIe siècle
Leurs empires coloniaux sur une carte du
monde au début du XVIIIe siècle
Quelques grandes routes
maritimes
|
|
Thème 2
- L’EUROPE DES LUMIÈRES |
CONNAISSANCES
Au
XVIIIe siècle, les philosophes et les savants mettent en cause les fondements
religieux, politiques, économiques et sociaux de la société d’ordres. |
DÉMARCHES
La
France est au centre de cette étude qui est menée à partir de la vie et de l’œuvre
d’un philosophe des Lumières ou d’un savant au choix. |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser le repère suivant - L’Encyclopédie, milieu du XVIIIe siècle
Raconter quelques épisodes de la vie du philosophe ou du savant étudié, et
expliquer en quoi ils sont révélateurs du siècle des
Lumières |
|
Thème 3
- LES TRAITES NÉGRIÈRES ET L’ESCLAVAGE |
CONNAISSANCES La traite est un phénomène ancien en Afrique. Au XVIIIe siècle, la traite atlantique connaît un grand
développement dans le cadre du «commerce triangulaire »
et de l’économie de plantation. |
DÉMARCHES
La
traite atlantique est inscrite dans le contexte général des traites négrières. L’étude
s’appuie sur un exemple de trajet de cette traite. |
CAPACITÉS
Raconter la capture, le trajet, et le travail forcé d’un groupe
d’esclaves |
|
Thème 4
- LES DIFFICULTÉS DE LA MONARCHIE SOUS LOUIS XVI |
CONNAISSANCES
Trois
aspects sont retenus : les aspirations à des réformes politiques et
sociales, l’impact politique de l’indépendance américaine, l’impossible réforme
financière. |
DÉMARCHES
L’étude est conduite à partir d’images au choix (tableaux, caricatures), de
quelques extraits de la constitution américaine, d’un exemple de cahier de
doléances |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser les repères suivants
Décrire et expliquer les principales difficultés de la monarchie
française à la veille de la Révolution et quelques unes des aspirations contenues
dans les cahiers de doléances. |
|
II - LA RÉVOLUTION ET
L’EMPIRE (
environ 25% du temps consacré à l’histoire) |
Thème 1
- LES TEMPS FORTS DE LA RÉVOLUTION |
CONNAISSANCES
L’accent est
mis sur trois moments:
1789-1791 :
l’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des
libertés individuelles ;
1792-1794 : la
République, la guerre et la Terreur ;
1799-1804 : du Consulat
à l’Empire.
|
DÉMARCHES
On
renonce à un récit continu des événements de la Révolution et de l’Empire ; l’étude se
concentre sur un petit nombre d’événements et de grandes figures à l’aide
d’images au choix pour mettre en mettre en évidence les ruptures avec
l’ordre ancien. |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser les repères suivants
La Révolution française : 1789 – 1799.
Prise de la Bastille : 14 juillet 1789 ; Déclaration des droits de l’homme et du
citoyen : août 1789; proclamation de la République : septembre 1792
Le Consulat et l’Empire : 1799 – 1815.
Napoléon Ier, empereur des Français : 1804
Raconter quelques uns des événements retenus et expliquer leur importance |
|
Thème 2
- LES FONDATIONS D’UNE FRANCE NOUVELLE PENDANT LA RÉVOLUTION ET L’EMPIRE |
CONNAISSANCES
Les
fondations, politiques, économiques, sociales et culturelles d’une
France nouvelle. |
DÉMARCHES
Une étude au choix parmi les suivantes :
L’invention de la vie politique.
Le peuple dans la Révolution.
La Révolution et les femmes.
La Révolution, l’Empire et les
religions.
La Révolution, l’Empire et la guerre.
|
CAPACITÉS
Raconter des événements, des épisodes de la vie d’acteurs
révolutionnaires (hommes et femmes), des prises de décision et expliquer
leurs enjeux et leur importance historique |
|
Thème 3
- LA FRANCE ET L’EUROPE EN 1815 |
CONNAISSANCES
L’Europe, en 1815, donne l’illusion d’un retour à l’ordre ancien.
Mais les guerres révolutionnaires ont répandu les idées de la Révolution française
et engendrent en réaction le sentiment national. |
DÉMARCHES
L’analyse d’une carte de l’Europe en 1815 sert de support à l’étude. Les
témoignages sur l’affirmation du sentiment national sont mis en évidence notamment au
travers d’œuvres artistiques au choix. |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser le repère suivant
Décrire les grandes transformations sociales, politiques et territoriales issues de la
période révolutionnaire en Europe |
|
III - Le XIXe SIÈCLE ( environ 50% du temps
consacré à l’histoire) |
Thème 1
- L’ÂGE INDUSTRIEL |
CONNAISSANCES
L’industrialisation qui se développe au cours du XIXe siècle en
Europe et en Amérique du Nord entraîne des bouleversements économiques,
sociaux religieux et idéologiques. |
DÉMARCHES
Une
étude au choix parmi les suivantes :
Une ville industrielle au XIXe siècle.
Le chemin de fer au XIXe siècle.
Un entrepreneur et son entreprise au XIXe
siècle.
Ouvriers et ouvrières à la Belle
Époque.
Cette
étude est replacée dans le cadre de l’ensemble des bouleversements économiques et
sociaux. Elle débouche sur une découverte des grands courants de pensée religieux et
idéologiques (libéralisme et socialisme). |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser
Un repère chronologique en liaison avec
l’étude choisie
Le manifeste du Parti communiste
1848
Encyclique Rerum Novarum
1891
Situer sur un planisphère
les régions industrialisées à la fin du XIXe siècle
Décrire
et expliquer un exemple de mutations liées à
l’industrialisation Caractériser les grandes idéologies (libéralisme et
socialisme) |
|
Thème 2
- L’ÉVOLUTION POLITIQUE DE LA FRANCE, 1815-1914 |
CONNAISSANCES
La
succession rapide de régimes politiques jusqu’en 1870 est engendrée par des
ruptures : révolutions, coup d’État, guerre.
La victoire des républicains vers 1880 enracine solidement la
IIIe République qui résiste à de graves crises. |
DÉMARCHES
Les
régimes politiques sont simplement caractérisés ; le sens des
révolutions de 1830 et de 1848 (établissement du suffrage universel et abolition de l’esclavage) et de la
Commune est précisé.
L’accent est mis sur l’adhésion à la République, son œuvre législative, le
rôle central du Parlement : l’exemple de l’action d’un homme politique peut
servir de fil conducteur. On
étudie l’Affaire Dreyfus et la séparation des Églises et de l’État en
montrant leurs enjeux. |
CAPACITÉS
Situer
dans le temps
Raconter des moments significatifs de la IIIe République (Jules
Ferry et l’école gratuite, laïque et obligatoire : 1882; Affaire Dreyfus : 1894-
1906 ; loi de séparation des Églises et de l’État : 1905) et expliquer leur importance historique |
|
Thème 3
- L’AFFIRMATION DES NATIONALISMES |
CONNAISSANCES
Au
cours du XIXe siècle, les revendications nationales font surgir de nouvelles
puissances, bouleversent la carte de l’Europe et font naître des
tensions. |
DÉMARCHES
Une
étude au choix parmi les suivantes :
L’unité allemande.
L’unité italienne.
La question des Balkans.
L’étude s’appuie sur des œuvres artistiques ou sur la biographie d’un personnage
emblématique (Bismarck, Cavour) et débouche sur la comparaison des cartes de l’Europe
en 1848 et en 1914. |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser
un repère chronologique en liaison avec l’étude
choisie Situer sur une carte
les principales puissances européennes à la fin du XIXe
siècle
Décrire et
expliquer les conséquences des revendications nationales au cours du
XIXe siècle |
|
Thème 4
- LES COLONIES |
CONNAISSANCES
Les conquêtes
coloniales assoient la domination européenne.
Les
colonies constituent, dès lors, un monde dominé confronté à la
modernité européenne. |
DÉMARCHES
Étude: - d’un
exemple au choix de conquête coloniale, et |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser le
repère suivant : les principales colonies britanniques et françaises
en 1914
Décrire et
expliquer quelques unes des modifications introduites par l’arrivée
des Européens dans un territoire colonisé |
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Thème 5
– CARTE DE L’EUROPE EN 1914 |
CONNAISSANCES
Les alliances militaires de la fin du XIXe siècle entre les principaux pays européens contribuent à
exacerber les tensions. |
DÉMARCHES
On
observe la carte des alliances militaires au début du XXe siècle.
L’évocation de quelques crises au choix permet de montrer les
tensions. |
CAPACITÉS
Connaître et utiliser le
repère suivant : les deux alliances et leurs protagonistes en
1914 |
|
Géographie
Classe de quatrième
APPROCHES DE LA
MONDIALISATION
La classe de quatrième est
consacrée à l’étude des relations nouées à l’échelle mondiale et à leurs effets sur les
territoires à différentes échelles.
Par des études de
cas, il s’agit de mettre la mondialisation en images, en s’appuyant en particulier sur des
paysages, et de fournir quelques éléments simples de description, d’analyse et d’explication
de ce processus. Une place est faite, dans le programme, aux débats que suscite la
mondialisation.
La mondialisation transforme la
hiérarchie des États et développe ou réduit les inégalités socio-spatiales sur les
territoires. Des études de paysages, de cartes et la réalisation de croquis donnent aux
élèves une
première approche de son impact sur les dynamiques territoriales.
Au fur et à mesure de
l’avancement du programme les études de cas permettent d’approfondir un parcours du monde et
d’élaborer une carte simple de l’organisation du monde d’aujourd’hui.
Pour localiser et situer,
pour comprendre et expliquer, les élèves manient cartes et images, de tous types et à toutes
les échelles, en utilisant régulièrement les ressources fournies par les technologies de
l’information et de la communication.
L'analyse de documents et la maîtrise de l'expression écrite et orale concernent
toutes les parties du programme.
I - DES ÉCHANGES A LA
DIMENSION DU MONDE ( environ 40% du temps
consacré à la géographie) |
Thème 1.
- LES ESPACES MAJEURS DE PRODUCTION ET D’ÉCHANGES |
CONNAISSANCES
Les
ports et les littoraux sont des lieux privilégiés de la production
et des échanges mondiaux de marchandises. |
DÉMARCHES
Étude de cas : une zone industrialo-portuaire (ZIP) au choix
On
s’interroge sur la situation du port choisi à différentes échelles, sur les
aménagements, les produits fabriqués, importés et exportés et les acteurs de la
production et des échanges. La zone industrialo-portuaire est replacée sur un
planisphère des grands ports mondiaux et des principales façades maritimes. |
CAPACITÉS
Décrire les principaux aménagements de l’ensemble portuaire choisi Localiser et situer l’ensemble choisi sur un planisphère des
grandes voies maritimes mondiales Expliquer pourquoi les littoraux et les grands ports sont les lieux
privilégiés de la mondialisation des échanges Nommer
et localiser sur un planisphère les principales façades
maritimes |
|
Thème 2.
- LES ÉCHANGES DE MARCHANDISES |
CONNAISSANCES
Les
transports maritimes
Les
échanges mondiaux et régionaux de marchandises se déroulent, majoritairement par voie
maritime, entre les espaces de production et d’échange précédemment étudiés. Canaux et
détroits sont des points de passage stratégiques. |
DÉMARCHES
Une étude de cas au choix
:
Les différentes étapes du transport d’un
produit de consommation (agro alimentaire ou industriel) de son lieu de production
à son lieu de consommation.
Les activités et le réseau d’une grande
compagnie de transport maritime
Le
développement des échanges et la rationalisation du transport maritime sont mis en
évidence. Une attention particulière est portée aux acteurs de ces échanges.
L’étude de cas est mise en perspective dans la croissance des échanges mondiaux et
sur un planisphère des pôles et des flux majeurs du commerce mondial. |
CAPACITÉS
Décrire
le trajet : Réaliser un croquis à l’échelle mondiale des pôles et des flux
majeurs des échanges mondiaux. Localiser et situer quelques grands points de passage stratégiques (canaux et
détroits) |
|
Thème 3.
LES MOBILITÉS HUMAINES |
CONNAISSANCES
Migrations et
tourisme dans le monde
Les
mobilités humaines qui se développent à l’échelle régionale et mondiale n’affectent
qu’une part limitée de la population mondiale. Quelle que soit leur nature
(économique, politique ou touristique), elles exploitent les discontinuités entre les
espaces et elles affectent de manière différenciée pays de départ et pays
d’arrivée. |
DÉMARCHES
Une étude de cas au
choix
Ces
études de cas sont replacées sur un planisphère dans le contexte des migrations et du
tourisme dans le monde. |
CAPACITÉS
Décrire
: Localiser et situer:
|
|
Thème 4
- On traitera un thème parmi les deux suivants : |
LES
LIEUX DE COMMANDEMENT |
CONNAISSANCES
Les grandes
métropoles
Centres décisionnels majeurs, elles concentrent le pouvoir économique, financier,
culturel, politique et technologique. |
DÉMARCHES
Une
étude de cas :
Cette
étude cas débouche sur la présentation de planisphères : grandes métropoles, places
boursières, réseau mondial de l’Internet ... |
CAPACITES Décrire
et expliquer ce qu’est une métropole mondiale à partir de l’exemple
choisi. Localiser les grandes métropoles mondiales et les pays où
elles se situent |
|
LES
ENTREPRISES TRANSNATIONALES |
CONNAISSANCES
Les firmes
transnationales
Ce
sont des acteurs importants dans le processus de mondialisation : pays d’origine,
stratégies d’investissement et d’implantation, effets socio-spatiaux. |
DÉMARCHES
Une
étude de cas :
La
firme étudiée est mise en contexte en particulier à partir de planisphères des
investissements directs à l'étranger (IDE), de l’implantation des sièges sociaux
des principales firmes transnationales. |
CAPACITÉS Décrire
la stratégie de la firme transnationale choisie pour l’étude de
cas. Localiser et situer les principales zones recevant les
investissements des firmes transnationales. |
|
II - LES TERRITOIRES
DANS LA MONDIALISATION (
environ 50% du temps consacré à la géographie) |
Thème 1
- LES ÉTATS-UNIS |
CONNAISSANCES
Les
États-Unis dans la mondialisation.
Les
conséquences de la mondialisation sur l’organisation du territoire. L'étude met en évidence les espaces majeurs de la puissance et les
différenciations spatiales qui découlent de la métropolisation et de la
littoralisation des activités. |
DÉMARCHES
L'étude s'appuie sur des exemples de la puissance des
États-Unis dans le monde.
L’étude conduit à la réalisation d’un croquis de l’organisation du territoire
des États-Unis. |
CAPACITÉS
Localiser et situer sur une carte au moins cinq métropoles des
États-Unis et la Mégalopole du Nord-Est Décrire
et expliquer quelques paysages représentatifs du territoire des
États-Unis Réaliser un croquis rendant compte des grands traits de
l’organisation du territoire des États-Unis Localiser et situer sur un planisphère les principaux pôles de
puissance mondiaux |
|
Thème 2
- LES PUISSANCES ÉMERGENTES |
CONNAISSANCES
La montée en
puissance des pays émergents.
Elle
a des conséquences sur l’organisation de leur territoire et génère à la fois du
développement et de nouvelles inégalités socio- spatiales. |
DÉMARCHES
Une étude de cas au choix
:
la Chine,
l’Inde,
le Brésil.
L’étude conduit à la réalisation d’un croquis de l’organisation du territoire
choisi. |
CAPACITÉS
Localiser et situer : Réaliser un croquis rendant compte des grands traits de
l’organisation du territoire du pays choisi Décrire
et expliquer les caractéristiques essentielles d’un pays
émergent |
|
Thème 3
- LES PAYS PAUVRES |
CONNAISSANCES
Les
États les plus pauvres présentent des caractéristiques communes : déficit de
développement et pauvreté, marginalisation économique, problèmes politiques,
inégalités socio-spatiales à toutes les échelles, mais aussi perspectives de
développement. |
DÉMARCHES
Étude de cas au choix
: un « pays moins avancé » (PMA) |
CAPACITÉS
Localiser et situer : Décrire
et expliquer les caractéristiques essentielles d’un PMA à partir de
l’exemple de l’État étudié. |
|
III- QUESTIONS SUR LA MONDIALISATION ( environ 10% du temps consacré
à la géographie) |
Thème 1
: LA MONDIALISATION ET LA DIVERSITÉ CULTURELLE |
CONNAISSANCES
La
mondialisation est porteuse d’uniformisation mais la diversité des cultures, des
langues et des religions demeure. |
DÉMARCHES
On
s’appuie sur l’exemple de la diversité linguistique et religieuse dans le monde
actuel. |
CAPACITÉS
Localiser et situer les grandes aires linguistiques et religieuses. |
|
Thème 2
: LA MONDIALISATION ET SES CONTESTATIONS |
CONNAISSANCES
Les
effets économiques, sociaux, environnementaux, culturels de la mondialisation font
l’objet de débats contradictoires |
DÉMARCHES Un
débat à enjeu spatial fort, au choix. |
|
ÉDUCATION
CIVIQUE
Classe de quatrième
LIBERTÉS, DROIT, JUSTICE
En s’appuyant
sur les acquis de l’école primaire, la classe de quatrième amène les élèves à procéder à un
inventaire des libertés fondamentales et à percevoir que l'exercice de celles-ci doit
tenir compte de l'intérêt collectif.
Le droit intervient
dans la résolution des conflits et des litiges ; pour cela il s'appuie sur des textes
résultant d'un débat public, de rapports de force au sein de la société et de procédures
légales. Le Droit et la Justice ne se conçoivent plus seulement à l'échelle nationale mais
également à l'échelle de l'Union européenne.
La justice
procède à des arbitrages en application du droit, elle le rend vivant en
l'interprétant.
La
sûreté, droit individuel et collectif, participe à l'égalité entre les citoyens.
A l’issue de la classe de
quatrième, l’élève est capable d’expliquer et mettre en relation les grandes notions du
programme (liberté, droit, justice). Pour chacune d’elles l’élève doit exercer son jugement
critique en confrontant des situations concrètes aux textes de loi.
I -
L'EXERCICE DES LIBERTÉS EN FRANCE (
environ 30% du temps consacré à l’éducation civique) |
CONNAISSANCES
Thème 1 -
Les libertés individuelles et collectives Les
libertés sont abordées à la fois au niveau des droits individuels et collectifs, et de
l'usage que l'on peut en faire au sein d’une société démocratique. La
conquête progressive des libertés individuelles et collectives est étudiée en insistant
sur la liberté de conscience (dont les libertés religieuses), la laïcité, la liberté
d'expression, la liberté d'association, les libertés politiques et syndicales et
le droit au respect de la vie privée.
Thème 2 -
L’usage des libertés et les exigences sociales La
démocratie reconnaît et développe les libertés mais leur exercice harmonieux suppose le
respect de l'intérêt général et la compatibilité des libertés entre elles. Toute
liberté trouve ses limites dans le respect de la liberté des autres. |
DÉMARCHES
La
présentation des principales formes que peut prendre aujourd'hui la liberté dans la
cité peut s'appuyer sur le vécu des élèves : dans le collège, dans la vie
quotidienne. Ces
libertés vont ensuite faire l'objet d'une généralisation afin d'aborder des
problèmes de société. Cette
partie du programme s’articule nécessairement avec le programme d’histoire.
Cette partie du
programme peut faire l'objet d'une étude de cas. Sa
finalité est de faire découvrir aux élèves, à partir de situations concrètes, que
: |
DOCUMENTS DE REFERENCE
Déclaration universelle des droits de
l'homme de 1948 (art. 13)
Convention européenne de sauvegarde des droits
de l'Homme et des libertés fondamentales (art. 9, 10, 11)
Déclaration des droits de l'homme et du
citoyen (art. 1, 4, 10 et 11)
Préambule de la constitution de 1946 (alinéa 4
et 13)
Convention internationale des droits de
l'enfant de 1989 (art. 12-1, 13, 14-1 et 3)
Loi du 15 mars 2004, sur l’application du
principe de laïcité dans les établissements scolaires et publics modifiant le code
de l’éducation (art. L 141-5-1)
Extraits du règlement intérieur du collège
|
II -
DROIT ET JUSTICE EN FRANCE (
environ 40% du temps consacré à l’éducation civique) |
CONNAISSANCES
Thème
1 - Le Droit codifie les relations entre les hommes dans une société L'exercice des libertés, est fondé sur un droit écrit. Une
définition simple du Droit est donnée en distinguant les textes juridiques selon leur
nature et leur hiérarchie (constitution, traités, lois….). Les
rapports entre le droit européen et le droit national sont expliqués.
Thème 2
- La Justice garante du respect du Droit La
Justice a pour mission de protéger, de punir et d’arbitrer les conflits. La procédure
contradictoire, la présomption d'innocence, les droits de la défense, la non
rétroactivité des lois, les voies de recours sont évoqués. Le fonctionnement de trois
juridictions différentes est présenté : le conseil des prud'hommes, un tribunal
correctionnel, la cour d'assises.
Thème 3
- La justice des mineurs Le
droit des mineurs est spécifique, l'étude de la justice des mineurs est
l'occasion de préciser la responsabilité civile et pénale du collégien. Le
double rôle de la justice des mineurs (la protection de l'enfance et la répression
des délits) est expliqué. |
DÉMARCHES
Les
élèves abordent le Droit à partir d’un texte de loi inscrit dans la vie
quotidienne.
Une
directive européenne s'imposant au droit national est prise en exemple (une zone
Natura 2000 ...).
On
s’appuie sur des exemples concrets pris dans le fonctionnement de ces trois
juridictions (justice prud’hommale, tribunal correctionnel, cour d’assises,) de façon
à ce que les élèves comprennent l'articulation entre principes du droit et
exercice réel de la justice.
L’étude de jugements éclaire la façon dont est aujourd'hui rendue la justice par
les magistrats spécialisés. Une mise en perspective du droit des mineurs dans
l'histoire et l'interprétation de la loi par les magistrats montrent que le
droit évolue et s'interprète. |
DOCUMENTS DE REFERENCE
Déclaration des droits de l'homme et
du citoyen (art. 8 et 9), Déclaration universelle des droits de l'homme de
1948 (art. 8 et10)
Constitution de la Ve République (art.
55, 66 et 66-1)
Code civil (art 388-1), Code du travail
(art L 511-1), Code de procédure pénale (art 255)
Une décision du conseil constitutionnel,
un extrait du code la route, du règlement intérieur de l'établissement,
d'un arrêté municipal
Extraits des articles 1, 2 et 11 de
l'ordonnance du 2 février 1945
Une loi française et une directive
européenne, étude d'un extrait de traité (ex : traité sur l’Union européenne
de 1992)
Un arrêt de la cour de justice des
communautés européennes
|
|
III – LA SÛRETÉ : UN
DROIT DE L'HOMME ( environ 20% du temps
consacré à l’éducation civique) |
CONNAISSANCES
La
sûreté garantit l’exercice des droits et des libertés de la personne. Dans
une démocratie la loi assure la sécurité des personnes et des biens. Une
force publique organisée par l’État assure le respect des règles collectives et lutte
contre les infractions. |
DÉMARCHES
Les
missions de la force publique aussi bien préventives que répressives sont abordées au
travers de situations concrètes en partenariat avec la police ou la gendarmerie.
Des
exemples d’infractions, de délits ainsi que les réponses légales sont étudiés. Ils sont
une application pratique des règles fixées par la collectivité. |
DOCUMENTS
DE REFERENCE
Code pénal (art 121-3,121-7, 222-9, 222-13) |
IV - AU
CHOIX ( environ 10% du temps consacré à l’éducation civique) |
CONNAISSANCES
On
évoque un événement judiciaire d'actualité et sa couverture par des médias. |
DÉMARCHES
Pour
exploiter l'actualité, le professeur propose l'étude d'extraits
d'articles de journaux de l'année scolaire, de documents audiovisuels, de sites
web ... |